Document contractuel

Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 15 août 2026

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1. Présentation du service

ELIF est une infrastructure souveraine d'intelligence et de décision permettant d'organiser des investigations structurées et traçables sur l'infrastructure locale ou privée de ses clients, garantissant la maîtrise des données et la supervision humaine.

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site ELIF (marques, logos, textes, visuels, architecture logicielle) sont la propriété exclusive d'ELIF et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

3. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : contact@elif.ai